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DROITS
D´AUTEURS LIÉS AU SITE ET AU CD-ROM ERGON
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conditions
d´utilisation du SITE CD-ROM ERGON
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L´utilisation
du SITE CD-ROM ERGON et/ou de son contenu est soumis à droits d´auteur
dans le cadre de la législation française.
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L´utilisation
électronique du SITE CD-ROM ERGON et/ou de son contenu à
titre d´information et/ou de promotion du site, des œuvres
et des artistes cités, est autorisé après accord
préalable des personnes concernées.
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Toute
utilisation commerciale du SITE CD-ROM ERGON et/ou de son contenu, sous
quelque forme que ce soit, est soumise à autorisation préalable
et le cas échéant à paiement de droits d´auteur.
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L´utilisation
électronique à titre privé du SITE CD-ROM ERGON et/ou
de son contenu, est autorisé sans accord préalable.
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Les
autorisations d´utilisation et d´édition du SITE CD-ROM
ERGON et/ou de son contenu sont à demander à Ergon-Éditeur
et/ou aux artistes concernés.
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droits
liés à la loi "Informatique et libertés"
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| Compte tenu de la loi informatique et libertés, toute personne citée sur le SITE CD-ROM ERGON, a la possibilité de faire modifier ou supprimer toute information la concernant sur le site, à l'exception de celles concernant les cartes postales éditées par Ergon-Éditeur, sauf si celles-ci sont erronées. |
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droits
d'auteurs
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| Compte tenu de la législation française sur les droits d'auteurs, toute personne dont les œuvres sont reproduites sur le SITE CD-ROM ERGON et qui se considérerait comme lésée par l'usage qui est fait de son travail, est priée de me contacter afin de résoudre le problème posé au mieux des intérêts de l'auteur. |
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Le
SITE CD-ROM ERGON n'a de but commercial que dans sa partie ERGON et ERGON-ÉDITEUR.
Le reste du site a une fonction d'information et de découverte
de facettes des arts visuels.
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adresse
ergon
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| ERGON & ERGON-ÉDITEUR : 7, rue de Vendée - F 68800 VIEUX THANN - Tél. : 00 33 / 03 89 37 25 74 - Mel : ergon@ergon4.fr |
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informations
complémentaires
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SAIF
(Société des Auteurs des Arts Visuels et de l´Image
Fixe)
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SAIF
(société des auteurs des arts visuels et de l'image fixe)
- 121, rue Vieille du Temple - F 75003 PARIS - Tél. : 00.33.(0)1.44.61.07.82
- Fax : 00.33.(0)1.42.77.24.39 - Mel : saif@free.fr
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SITE
INTERNET : http://saif.free.fr
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SNAPcgt
(Syndicat National des Artistes Plasticiens)
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SNAPcgt
(syndicat national des artistes plasticiens) - 14-16, rue des Lilas -
F 75019 PARIS - Tél. : 00.33.(0)1.42.49.60.13 - Fax : 00.33.(0)1.42.40.90.20
- Mel : snapcgt@free.fr -
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SITE
INTERNET : http://snapcgt.org
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